50162_PLU_20220927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIGOSVILLE"


Informations

Nom du document DU_50162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIGOSVILLE
Maillage 50162 DIGOSVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2023 à 10:09
Publié le 22/02/2023 à 00:06
Mis à jour le 22/02/2023 à 00:06
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 50162_PLU_20220927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-776fcb9b5de45e4806752595db3c4108
Producteur Planis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIGOSVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5553203,49.6082763,-1.5001917,49.6557294]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50162_procedure_20220927.pdf Procédure
50162_rapport_20220927.pdf Rapport
50162_padd_20220927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50162_prescription_surf_05_1_20220927.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50162_reglement_20220927.pdf Règlement écrit
50162_reglement_graphique_20220927.pdf Règlement graphique
50162_SUP_plan_1_20220927.pdf SUP plan 1
50162_SUP_texte_20220927.pdf SUP texte
50162_ann_san_20220927.pdf Ann san
50162_assain_1_20220927.pdf Assain 1
50162_eau_potable_1_20220927.pdf Eau potable 1
50162_info_surf_14_1_20220927.pdf Info surf 14 1
50162_info_surf_16_1_20220927.pdf Info surf 16 1
50162_orientations_amenagement_1_20220927.pdf OAP 1
50162_orientations_amenagement_2_20220927.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Planis
Téléphone : Aucun
Courriel : severine.lepetit@planis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.