50187_PLU_20101213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLOTTEMANVILLE-HAGUE"



Informations

Nom du document DU_50187
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLOTTEMANVILLE-HAGUE
Maillage 50187 FLOTTEMANVILLE-HAGUE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2023 à 09:59
Publié le 13/12/2023 à 00:12
Mis à jour le 13/12/2023 à 00:12
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 50187_PLU_20101213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-777cf1c50bf244c4616c75362df1d98a
Producteur CA Le Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLOTTEMANVILLE-HAGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50187
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7547834,49.5920328,-1.687911,49.6369724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50187_procedure_20101213.pdf Procédure
50187_rapport_20101213.pdf Rapport
50187_padd_20101213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50187_prescription_surf_05_20101213.pdf Emplacement réservé
50187_reglement_20101213.pdf Règlement écrit
50187_reglement_graphique_1_20101213.pdf Règlement graphique 1
50187_reglement_graphique_2_20101213.pdf Règlement graphique 2
50187_SUP_plan_20101213.pdf SUP plan
50187_SUP_plan_20120920.pdf SUP plan
50187_SUP_plan_AS1_20120920.pdf SUP plan AS1
50187_SUP_plan_PT1_20120920.pdf SUP plan PT1
50187_SUP_plan_PT2_20120920.pdf SUP plan PT2
50187_ann_san_20101213.pdf Ann san
50187_assain_1_20101213.pdf Assain 1
50187_assain_2_20101213.pdf Assain 2
50187_eau_potable_1_20101213.pdf Eau potable 1
50187_info_plan_1_20101213.pdf Info plan 1
50187_info_surf_14_1_20101213.pdf Info surf 14 1
50187_info_surf_16_1_20101213.pdf Info surf 16 1
50187_orientations_amenagement_1_20101213.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Le Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.