05183_PLU_20231219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAR-SAINT-PANCRACE"



Informations

Nom du document DU_05183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAR-SAINT-PANCRACE
Maillage 05183 VILLAR-SAINT-PANCRACE
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2024 à 17:18
Publié le 15/01/2024 à 17:42
Mis à jour le 15/01/2024 à 17:42
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 05183_PLU_20231219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7792ae38235f336d296b69bac158b27b
Producteur Mairie de Villard Saint Pancrace

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAR-SAINT-PANCRACE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05183
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6005221,44.7933394,6.6952882,44.8833267]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05183_procedure_20231219.pdf Procédure
05183_rapport_1_20231219.pdf Partie 1
05183_rapport_2_20231219.pdf Partie 2
05183_rapport_3_20231219.pdf Partie 3
05183_rapport_4_20231219.pdf Partie 4
05183_rapport_5_20231219.pdf Partie 5
05183_padd_20231219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05183_reglement_20231219.pdf Règlement écrit
05183_reglement_graphique_20231219.pdf Règlement graphique
05183_annexes_20231219.pdf Annexes
05183_dupbealieres_20231219.pdf Dupbealieres
05183_dupmoulinsachas_20231219.pdf Dupmoulinsachas
05183_liaison63000voltsprojetp2_20231219.pdf Liaison63000voltsprojetp2
05183_liaison63000voltsprojetp3_20231219.pdf Liaison63000voltsprojetp3
05183_liaison63000voltsprojetsp2p3_20231219.pdf Liaison63000voltsprojetsp2p3
05183_rochergafouille_20231219.pdf Rochergafouille
05183_zonageassainissement_20231219.pdf Zonageassainissement
05183_orientations_amenagement_20231219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villard Saint Pancrace
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@villard-st-pancrace.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@villard-st-pancrace.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05183 VILLAR-SAINT-PANCRACE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.