49014_PLU_20120710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVIRE"



Informations

Nom du document DU_49014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVIRE
Maillage 49014 AVIRE
Source Inconnue
Téléversé le 18/11/2019 à 09:06
Publié le 18/11/2019 à 15:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 49014_PLU_20120710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7798f91920f6ad08ae399622946727e5
Producteur ANJOU BLEU COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.8349596722914968,47.69015540856127,-0.7564093402367599,47.73318586799335]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49014_annexessanitaires_20120710.pdf Annexessanitaires
49014_info_surf_99_1_20120710.pdf autre relevant de la loi littoral
49014_liste_sup_20120710.pdf Liste sup
49014_orientations_amenagement_1_20120710.pdf OAP 1
49014_padd_20120710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49014_prescription_surf_02_1_20120710.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49014_prescription_surf_05_1_20120710.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49014_procedure_20120710.pdf Procédure
49014_rapport_20120710.pdf Rapport
49014_reglement_20120710.pdf Règlement écrit
49014_reglement_graphique_20120710.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ANJOU BLEU COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@anjoubleucommunaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.