01075_PLU_20210218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALEINS"



Informations

Nom du document DU_01075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALEINS
Maillage 01075 CHALEINS
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2021 à 09:36
Publié le 15/06/2021 à 16:29
Mis à jour le 15/06/2021 à 16:29
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01075_PLU_20210218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-779d8a8e5f7cf18fd1833e70cf1193ff
Producteur Commune de CHALEINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 01075
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021.
Emprise [4.7572879,46.0015414,4.8303349,46.0653461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01075_procedure_20210218.pdf Procédure
01075_rapport_1_20210218.pdf Partie 1
01075_rapport_2_20210218.pdf Partie 2
01075_rapport_3_20210218.pdf Partie 3
01075_rapport_4_20210218.pdf Partie 4
01075_rapport_5_20210218.pdf Partie 5
01075_padd_20210218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01075_prescription_surf_05_00_20210218.pdf Emplacement réservé
01075_prescription_surf_16_01_20210218.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
01075_reglement_20210218.pdf Règlement écrit
01075_reglement_graphique_1_20210218.pdf Règlement graphique 1
01075_reglement_graphique_2_20210218.pdf Règlement graphique 2
01075_info_surf_08_00_20210218.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01075_info_surf_19_01_1_20210218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01075_info_surf_19_01_2_20210218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01075_liste_annexes_20210218.pdf Liste annexes
01075_liste_sup_20210218.pdf Liste sup
01075_plan_sup_20210218.pdf Plan sup
01075_orientations_amenagement_18_00_20210218.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHALEINS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiechaleins01@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiechaleins01@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.