87190_PLU_20260424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVIAT-SUR-VIGE"


Informations

Nom du document DU_87190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVIAT-SUR-VIGE
Maillage 87190 SAUVIAT-SUR-VIGE
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2026 à 11:56
Publié le 30/06/2026 à 12:29
Mis à jour le 30/06/2026 à 12:29
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 87190_PLU_20260424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-77b2a1af8bfb793b3c995fca362acd11
Producteur Commune de Sauviat-sur-Vige
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUVIAT-SUR-VIGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87190
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5228338,45.8806848,1.6426073,45.9344371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/04/2026
Date de publication : 15/06/2026
Date de révision : 24/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
87190_procedure_20260424.pdf Procédure
87190_rapport_20230601.pdf Rapport
87190_padd_20230601.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87190_prescription_lin_07_00_20230601.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87190_prescription_pct_16_01_20260424.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
87190_prescription_surf_01_00_20260424.pdf Espace boisé classé
87190_reglement_20260424.pdf Règlement écrit
87190_reglement_graphique_20260424.pdf Règlement graphique
87190_DPU_20230601.pdf DPU
87190_annexes_sanitaires_20230601.pdf Annexes sanitaires
87190_bruit_infrastructures_routieres_20230601.pdf Bruit infrastructures routieres
87190_changement_destination_20260424.pdf Changement destination
87190_emplacements_reserves_20230601.pdf Emplacements reserves
87190_lexique_local_20230601.pdf Lexique local
87190_liste_annexes_20260424.pdf Liste annexes
87190_liste_pieces_dossier_20230601.pdf Liste pieces dossier
87190_reseau_electrique_20230601.pdf Reseau electrique
87190_sites_sols_potentiellements_pollues_20230601.pdf Sites sols potentiellements pollues
87190_sup_20230601.pdf Sup
87190_orientations_amenagement_20230601.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sauviat-sur-Vige
Téléphone : 05 55 75 30 28
Courriel : accueil@mairie-sauviat-sur-vige.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Sauviat-sur-Vige
Téléphone : 05 55 75 30 28
Courriel : accueil@mairie-sauviat-sur-vige.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87190 SAUVIAT-SUR-VIGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAUVIAT-SUR-VIGE a approuvé une procédure de modification n°1 le 24 avril 2026.

      87190_PLU_M1_20260424  
87190_20260424_delib_approbation_M1_20260424.pdf