15202_PLU_20250915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-VALMEROUX"


Informations

Nom du document DU_15202
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-VALMEROUX
Maillage 15202 SAINT-MARTIN-VALMEROUX
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2025 à 10:25
Publié le 01/10/2025 à 10:50
Mis à jour le 01/10/2025 à 10:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 15202_PLU_20250915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-77ba3dcdec80da8f354a7dc5912d6fb4
Producteur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE SALERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-VALMEROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15202
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [2.39635,45.0947922,2.494119,45.1484548]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15202_procedure_20250915.pdf Procédure
15202_rapport_1_20250915.pdf Partie 1
15202_rapport_2_20250915.pdf Partie 2
15202_rapport_3_20250915.pdf Partie 3
15202_rapport_4_20250915.pdf Partie 4
15202_rapport_5_20250915.pdf Partie 5
15202_padd_20250915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15202_reglement_20250915.pdf Règlement écrit
15202_reglement_graphique_1_20250915.pdf Règlement graphique 1
15202_info_surf_04_00_20250915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
15202_info_surf_19_01_20250915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
15202_info_surf_21_00_20250915.pdf Projet de plan de prévention des risques
15202_liste_annexes_20250915.pdf Liste annexes
15202_liste_sup_20250915.pdf Liste sup
15202_plan_sup_20250915.pdf Plan sup
15202_orientations_amenagement_1_20250915.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE SALERS
Téléphone : 04 71 40 72 09
Courriel : contact@pays-salers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 71 40 72 09
Courriel : contact@pays-salers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.