60345_PLU_20150225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMECOURT"



Informations

Nom du document DU_60345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMECOURT
Maillage 60345 LAMECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2026 à 13:31
Publié le 29/10/2026 à 01:00
Mis à jour le 29/10/2026 à 01:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 60345_PLU_20150225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-77bc04777f28943a7fbeaaf89b80a275
Producteur Mairie de Lamécourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60345
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4417639,49.4204072,2.4825688,49.4403962]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2015
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60345_procedure_20150225.pdf Procédure
60345_20130426_rapport_E_20150225.pdf Rapport
60345_padd_20150225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60345_prescription_surf_05_00_20150225.pdf Emplacement réservé
60345_reglement_20150225.pdf Règlement écrit
60345_reglement_graphique_1_20150225.pdf Règlement graphique 1
60345_reglement_graphique_2_20150225.pdf Règlement graphique 2
60345_annexe_reseau_divers_20150225.pdf Annexe reseau divers
60345_annexe_sanitaire_20150225.pdf Annexe sanitaire
60345_annexe_voirie_alignement_20150225.pdf Annexe voirie alignement
60345_info_surf_04_00_20150225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60345_info_surf_42_02_20150225.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
60345_liste_sup_20150225.pdf Liste sup
60345_oap_1_20150225.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lamécourt
Téléphone : 03 44 78 12 11
Courriel : mairie@lamecourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Lamécourt
Téléphone : 03 44 78 12 11
Courriel : mairie@lamecourt.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60345 LAMECOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.