35290_PLU_20200612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MALON-SUR-MEL"


Informations

Nom du document DU_35290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MALON-SUR-MEL
Maillage 35290 SAINT-MALON-SUR-MEL
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2022 à 10:48
Publié le 16/09/2022 à 11:34
Mis à jour le 16/09/2022 à 11:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35290_PLU_20200612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-77c8a7a8fe0c6632657c7af7e1ca7dba
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MALON-SUR-MEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35290
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/09/2022.
Emprise [-2.1497243,48.0745235,-2.0694684,48.1118277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35290_procedure_20200612.pdf Procédure
35290_rapport_20200612.pdf Rapport
35290_padd_20200612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35290_prescription_lin_24_00_1_20200612.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (1)
35290_prescription_lin_24_00_2_20200612.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (2)
35290_prescription_pct_07_01_20200612.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35290_prescription_pct_16_01_20200612.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35290_prescription_surf_02_00_1_20200612.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
35290_prescription_surf_02_00_2_20200612.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
35290_prescription_surf_05_00_20200612.pdf Emplacement réservé
35290_prescription_surf_07_04_20200612.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35290_prescription_surf_15_00_20200612.pdf Règles d’implantation des constructions
35290_reglement_20200612.pdf Règlement écrit
35290_reglement_graphique_20200612.pdf Règlement graphique
35290_annexes_sanitaires_20200612.pdf Annexes sanitaires
35290_liste_SUP_20200612.pdf Liste SUP
35290_liste_annexes_20200612.pdf Liste annexes
35290_plan_SUP_20200612.pdf Plan SUP
35290_plan_reseau_aep_20200612.pdf Plan reseau aep
35290_plan_reseau_eu_20200612.pdf Plan reseau eu
35290_orientations_amenagement_20200612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.