63038_PLU_20221208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE"


Informations

Nom du document DU_63038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE
Maillage 63038 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2023 à 17:45
Publié le 03/05/2023 à 18:27
Mis à jour le 03/05/2023 à 18:27
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 63038_PLU_20221208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-77d17b4cac5d4ab39d08e43a64e03555
Producteur Mairie de Besse et Saint Anastaise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESSE-ET-SAINT-ANASTAISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8230283,45.452449,2.9975943,45.5421575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63038_procedure_20221208.pdf Procédure
63038_rapport_1_20221208.pdf Partie 1
63038_padd_20221208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63038_prescription_lin_07_04_20221208.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
63038_prescription_pct_16_01_20221208.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
63038_prescription_surf_01_01_20221208.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
63038_prescription_surf_05_00_20221208.pdf Emplacement réservé
63038_prescription_surf_07_04_20221208.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
63038_reglement_20221208.pdf Règlement écrit
63038_reglement_graphique_1_20221208.pdf Règlement graphique 1
63038_reglement_graphique_2_20221208.pdf Règlement graphique 2
63038_liste_annexes_20221208.pdf Liste annexes
63038_plan_dpu__04_00_20221208.pdf Plan dpu 04 00
63038_plan_reseau_aep_20221208.pdf Plan reseau aep
63038_plan_reseau_ass_20221208.pdf Plan reseau ass
63038_plan_sup_20221208.pdf Plan sup
63038_orientations_amenagement_1_20221208.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Besse et Saint Anastaise
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiedebesse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiedebesse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.