04195_PLU_20220114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PONS"



Informations

Nom du document DU_04195
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PONS
Maillage 04195 SAINT-PONS
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2022 à 16:50
Publié le 15/02/2022 à 09:07
Mis à jour le 15/02/2022 à 09:07
Statut
Version 8
Nom de l'archive 04195_PLU_20220114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78082fb74d8a71183e285edc6004997e
Producteur Commune de Saint-Pons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04195
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/02/2022.
Emprise [6.5786475,44.3832124,6.654584,44.4486541]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04195_procedure_20220114.pdf Procédure
04195_rapport_1_20220114.pdf Partie 1
04195_rapport_2_20220114.pdf Partie 2
04195_padd_20220114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04195_prescription_surf_05_20220114.pdf Emplacement réservé
04195_reglement_20220114.pdf Règlement écrit
04195_reglement_graphique_20220114.pdf Règlement graphique
04195_annexes_sanitaires_20220114.pdf Annexes sanitaires
04195_entree_ville_loi_barnier_20220114.pdf Entree ville loi barnier
04195_examen_conjoint_20220114.pdf Examen conjoint
04195_liste_servitudes_20220114.pdf Liste servitudes
04195_plan_reseaux_20220114.pdf Plan reseaux
04195_plan_servitudes_20220114.pdf Plan servitudes
04195_orientations_amenagement_20220114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Pons
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saintpons-ubaye@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saintpons-ubaye@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.