14406_PLU_20220616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MOULINS-EN-BESSIN"



Informations

Nom du document DU_14406
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MOULINS-EN-BESSIN
Maillage 14406 MOULINS-EN-BESSIN
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2022 à 09:52
Publié le 07/07/2022 à 10:21
Mis à jour le 07/07/2022 à 10:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14406_PLU_20220616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-780e4d27409f08e87ce353b92a07c75d
Producteur CDC SEULLES TERRE ET MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOULINS-EN-BESSIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14406
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/07/2022.
Emprise [-0.6210914,49.2377015,-0.5820725,49.2598096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14406_procedure_20170323.pdf Procédure
14406_procedure_20220616.pdf Procédure
14406_rapport_1_20170323.pdf Partie 1
14406_rapport_2_20220616.pdf Partie 2
14406_padd_20170323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14406_reglement_20220616.pdf Règlement écrit
14406_reglement_graphique_1_20220616.pdf Règlement graphique 1
14406_annexes_sanitaires_20170323.pdf Annexes sanitaires
14406_info_lin_19_01_1_20170323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
14406_info_lin_19_01_2_20170323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
14406_plan_sup_20170323.pdf Plan sup
14406_orientations_amenagement_1_20170323.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC SEULLES TERRE ET MER
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.