51610_PLU_20101011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERRIERES"



Informations

Nom du document DU_51610
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERRIERES
Maillage 51610 VERRIERES
Source Inconnue
Téléversé le 13/06/2017 à 16:43
Publié le 13/06/2017 à 17:04
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51610_PLU_20101011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-781080e972b7dd6324255808dfad9dd1
Producteur Mairie de VERRIERES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERRIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [4.878020224843547,49.05078980511199,4.92816710651728,49.07585187160792]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf ()
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v? ()
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage ()
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
51610_info_surf_19_1_20060519.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51610_liste_servitude_20060519.pdf Liste servitude
51610_liste_servitude_20101011.pdf Liste servitude
51610_orientations_amenagement_1_20060519.pdf OAP 1
51610_padd_20060519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51610_prescriptions_surf_05_1_20060519.pdf Prescriptions surf 05 1
51610_rapport_20060519.pdf Rapport
51610_reglement_20070316.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VERRIERES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.verrieres51@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de VERRIERES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.verrieres51@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.