38254_PLU_20241001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEYNARD"


Informations

Nom du document DU_38254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEYNARD
Maillage 38254 MONTEYNARD
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2024 à 09:28
Publié le 20/12/2024 à 16:50
Mis à jour le 20/12/2024 à 16:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38254_PLU_20241001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-782cbd745443d4e7564b37bd0313dfdc
Producteur Mairie de Monteynard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTEYNARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38254
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6789412,44.9541221,5.7268279,45.0035881]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38254_procedure_20241001.pdf Procédure
38254_rapport_20241001.pdf Rapport
38254_padd_20241001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38254_reglement_20241001.pdf Règlement écrit
38254_reglement_graphique_20241001.pdf Règlement graphique
38252_dpu_20241001.pdf Dpu
38254_assainissement_et_pluvial_20241001.pdf Assainissement et pluvial
38254_classement_sonore_20241001.pdf Classement sonore
38254_eau_potable_20241001.pdf Eau potable
38254_regime_forestier_20241001.pdf Regime forestier
38254_servitudes_20241001.pdf Servitudes
38254_sommaire_annexes_20241001.pdf Sommaire annexes
38254_traitement_dechets_20241001.pdf Traitement dechets
38254_orientations_amenagement_20241001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monteynard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemonteynard38@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemonteynard38@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.