31396_PLU_20240711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAILLOUX"


Informations

Nom du document DU_31396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAILLOUX
Maillage 31396 NAILLOUX
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2024 à 11:14
Publié le 12/08/2024 à 12:29
Mis à jour le 12/08/2024 à 12:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31396_PLU_20240711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-784a3ef1d6ac28b29259b9e142c83275
Producteur Commune de Nailloux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAILLOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31396
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5714638,43.3412691,1.6513661,43.3934036]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31396_procedure_20240711.pdf Procédure
31396_rapport_1_20240711.pdf Partie 1
31396_padd_20240711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31396_reglement_20240711.pdf Règlement écrit
31396_reglement_graphique_1_20240711.pdf Règlement graphique 1
31396_info_surf_14_01_20240711.pdf Info surf 14 01
31396_info_surf_19_01_20240711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31396_info_surf_32_00_20240711.pdf Secteur de taxe d'aménagement
31396_info_surf_99_00_20240711.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31396_liste_sup_20240711.pdf Liste sup
31396_plan_sup_20240711.pdf Plan sup
31396_orientations_amenagement_1_20240711.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.