02159_PLU_20250212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPS"



Informations

Nom du document DU_02159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPS
Maillage 02159 CHAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 16:28
Publié le 25/04/2025 à 17:46
Mis à jour le 25/04/2025 à 17:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02159_PLU_20250212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-785d4d5119344835dfb4e6cc6ec8b0f3
Producteur Commune de Champs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02159
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2275241,49.5146103,3.2864313,49.5615484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02159_20210305_delib_debat_padd_20250212.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
02159_20230621_delib_debat_padd_20250212.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
02159_20230927_delib_arret_20250212.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
02159_20250212_delib_approbation_20250212.pdf Délibération d’approbation
02159_procedure_20250212.pdf Procédure
02159_rapport_20250212.pdf Rapport
02159_padd_20250212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02159_reglement_20250212.pdf Règlement écrit
02159_reglement_graphique_1_20250212.pdf Règlement graphique 1
02159_reglement_graphique_2_20250212.pdf Règlement graphique 2
02159_annexes_sanitaires_et_servitudes_20250212.pdf Annexes sanitaires et servitudes
02159_avis_mrae_20250212.pdf Avis mrae
02159_avis_ppa_20250212.pdf Avis ppa
02159_plan_reseaux_aep_1_20250212.pdf Plan reseaux aep 1
02159_plan_reseaux_aep_2_20250212.pdf Plan reseaux aep 2
02159_plan_reseaux_aep_3_20250212.pdf Plan reseaux aep 3
02159_plan_reseaux_aep_4_20250212.pdf Plan reseaux aep 4
02159_plan_sup_20250212.pdf Plan sup
02159_oap_20250212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Champs
Téléphone : Aucun
Courriel : communedechamps@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedechamps@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.