24294_PLU_20261006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPON-MENESTEROL"


Informations

Nom du document DU_24294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPON-MENESTEROL
Maillage 24294 MONTPON-MENESTEROL
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2026 à 15:53
Publié le 29/10/2026 à 17:54
Mis à jour le 29/10/2026 à 17:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 24294_PLU_20261006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-786324ca7931d389fe382b1a7e7e2622
Producteur Communauté de communes Isle Double Landais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPON-MENESTEROL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24294
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.0864016,44.9715352,0.2076852,45.0612317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
24294_procedure_20261006.pdf Procédure
24294_20261006_rapport_MS9_5_20261006.pdf Partie 5
24294_padd_20261006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24294_reglement_20261006.pdf Règlement écrit
24294_reglement_graphique_20261006.pdf Règlement graphique
24294_Loi_Barnier_20220126.pdf Loi Barnier
24294_dpu_20161207.pdf Dpu
24294_er_20161207.pdf Er
24294_etude_L111_1_4_20161207.pdf Etude L111 1 4
24294_liste_annexes_20161207.pdf Liste annexes
24294_maj_annexe_20161207.pdf Maj annexe
24294_sup_20161207.pdf Sup
24294_rapport_20220126.pdf Rapport
24294_rapport_2_20230413.pdf Partie 2
24294_rapport_3_20231214.pdf Partie 3
24294_rapport_4_20240222.pdf Partie 4
24294_orientations_amenagement_20261006.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Isle Double Landais
Téléphone : Aucun
Courriel : christophe.coignard@ccidl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Isle Double Landais
Téléphone : Aucun
Courriel : christophe.coignard@ccidl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.