57593_PLU_20151217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RONCOURT"



Informations

Nom du document DU_57593
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RONCOURT
Maillage 57593 RONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 16:45
Publié le 27/08/2025 à 13:41
Mis à jour le 27/08/2025 à 13:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57593_PLU_20151217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7879bb2251628e8bdc1843feded80b6b
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RONCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57593
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2017/12/08. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0186877,49.1838359,6.0850404,49.2117131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57593_procedure_20151217.pdf Procédure
57593_rapport_20151217.pdf Rapport
57593_padd_20151217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57593_reglement_20151217.pdf Règlement écrit
57593_reglement_graphique_1_20151217.pdf Règlement graphique 1
57593_reglement_graphique_2_20151217.pdf Règlement graphique 2
57593_info_surf_19_01_1_20151217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57593_info_surf_19_01_2_20151217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57593_info_surf_19_01_3_20151217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57593_info_surf_99_00_1_20151217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57593_info_surf_99_00_2_20151217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57593_info_surf_99_00_3_20151217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57593_info_surf_99_00_4_20151217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57593_info_surf_99_00_5_20151217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
57593_info_surf_99_00_6_20151217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
57593_liste_annexes_20151217.pdf Liste annexes
57593_liste_sup_20151217.pdf Liste sup
57593_plan_sup_20151217.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.