21685_PLU_20240409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAINES-EN-DUESMOIS"


Informations

Nom du document DU_21685
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAINES-EN-DUESMOIS
Maillage 21685 VILLAINES-EN-DUESMOIS
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 10:21
Publié le 29/05/2024 à 09:02
Mis à jour le 29/05/2024 à 09:02
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 21685_PLU_20240409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78a834f1a3579a9d18939f68e46a14d8
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAINES-EN-DUESMOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21685
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4641129,47.6553816,4.5766753,47.7212916]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21685_procedure_20240409.pdf Procédure
21685_rapport_20240409.pdf Rapport
21685_padd_20240409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21685_reglement_20240409.pdf Règlement écrit
21685_reglement_graphique_20240409.pdf Règlement graphique
21685_info_lin_19_01_1_20240409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21685_info_lin_19_01_2_20240409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21685_info_lin_19_01_3_20240409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21685_info_pct_19_02_20240409.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21685_info_pct_99_00_20240409.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21685_info_surf_04_00_20240409.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21685_info_surf_17_00_20240409.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21685_info_surf_37_00_20240409.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21685_info_surf_99_00_1_20240409.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21685_info_surf_99_00_2_20240409.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21685_liste_sup_20240409.pdf Liste sup
21685_plan_sup_20240409.pdf Plan sup
21685_orientations_amenagement_20240409.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21685 VILLAINES-EN-DUESMOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.