68032_PLU_20101124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BERRWILLER"


Informations

Nom du document DU_68032
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BERRWILLER
Maillage 68032 BERRWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2022 à 15:09
Publié le 13/06/2022 à 15:30
Mis à jour le 13/06/2022 à 15:30
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68032_PLU_20101124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78abca06809ed428aac0019afce68e9b
Producteur Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Berrwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERRWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68032
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/06/2022.
Emprise [7.1895076,47.8294774,7.2422282,47.8584125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68032_procedure_20101124.pdf Procédure
68032_rapport_1_20101124.pdf Partie 1
68032_padd_20101124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68032_reglement_20101124.pdf Règlement écrit
68032_reglement_graphique_20101124.pdf Règlement graphique
68032_info_lin_19_00_ass_20101124.pdf Info lin 19 00 ass
68032_info_lin_19_00_ep_20101124.pdf Info lin 19 00 ep
68032_info_surf_14_00_20101124.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68032_plan_sup_20101124.pdf Plan sup
68032_orientations_amenagement_20101124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération - Mairie de Berrwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-berrwiller@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-berrwiller@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.