44093_PLU_20230710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUMUSSON"



Informations

Nom du document DU_44093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAUMUSSON
Maillage 44093 MAUMUSSON
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2023 à 15:05
Publié le 10/10/2024 à 13:20
Mis à jour le 10/10/2024 à 13:20
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 44093_PLU_20230710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78acaaecee233f932cfc21bb9e203441
Producteur Mairie de Vallons-de-l'Erdre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAUMUSSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44093
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1560098,47.4487432,-1.0715113,47.5054582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44093_procedure_20230710.pdf Procédure
44093_rapport_1_20230710.pdf Partie 1
44093_rapport_2_20230710.pdf Partie 2
44093_rapport_3_20230710.pdf Partie 3
44093_padd_20230710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44093_reglement_20230710.pdf Règlement écrit
44093_reglement_graphique_20230710.pdf Règlement graphique
44093_Fiche_SGPE_STEP_20230710.pdf Fiche SGPE STEP
44093_annexes_sanitaire_20230710.pdf Annexes sanitaire
44093_arrete_exposition_plomb_20230710.pdf Arrete exposition plomb
44093_list_sup_20230710.pdf List sup
44093_liste_annexes_20230710.pdf Liste annexes
44093_rapport_zone_humide_20230710.pdf Rapport zone humide
44093_reseau_eau_potable_20230710.pdf Reseau eau potable
44093_reseau_eaux_usees_20230710.pdf Reseau eaux usees
44093_zonage_assainissement_20230710.pdf Zonage assainissement
44093_zonage_eau_pluviale_20230710.pdf Zonage eau pluviale
44093_orientations_amenagement_20230710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.finances@vallonsdelerdre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.finances@vallonsdelerdre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.