49176_PLU_20201005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LION-D'ANGERS"



Informations

Nom du document DU_49176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LION-D'ANGERS
Maillage 49176 LE LION-D'ANGERS
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2020 à 19:36
Publié le 07/12/2020 à 10:05
Mis à jour le 07/12/2020 à 10:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 49176_PLU_20201005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78be1724c409fed96f1a25b018b9c4e7
Producteur COMMUNE DU LION-D'ANGERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LION-D'ANGERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2020.
Emprise [-0.813035,47.5881685,-0.6904381,47.6798503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49176_procedure_20201005.pdf Procédure
49176_rapport_1_20201005.pdf Partie 1
49176_rapport_2_20201005.pdf Partie 2
49176_rapport_3_20201005.pdf Partie 3
49176_rapport_4_20201005.pdf Partie 4
49176_padd_20201005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49176_prescription_surf_05_01_20201005.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49176_reglement_20201005.pdf Règlement écrit
49176_reglement_graphique_20201005.pdf Règlement graphique
49176_L111_6_20201005.pdf L111 6
49176_PDIPR_20201005.pdf PDIPR
49176_PPRi_20201005.pdf PPRi
49176_ZAC_DURVAL_20201005.pdf ZAC DURVAL
49176_ZH_DMEAU_20201005.pdf ZH DMEAU
49176_ZH_LionAngers_20201005.pdf ZH LionAngers
49176_ZH_zones_Andige_20201005.pdf ZH zones Andige
49176_acte_sup_20201005.pdf Acte sup
49176_annexe_sanitaire_20201005.pdf Annexe sanitaire
49176_fiche_risques_20201005.pdf Fiche risques
49176_fiche_sup_20201005.pdf Fiche sup
49176_info_lin_19_01_20201005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49176_info_surf_19_01_20201005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49176_liste_sup_20201005.pdf Liste sup
49176_plan_risques_20201005.pdf Plan risques
49176_plan_sup_20201005.pdf Plan sup
49176_orientations_amenagement_20201005.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DU LION-D'ANGERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@leliondangers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@leliondangers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.