60138_PLU_20180528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMANT"


Informations

Nom du document DU_60138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMANT
Maillage 60138 CHAMANT
Source Inconnue
Téléversé le 07/08/2018 à 15:08
Publié le 07/08/2018 à 15:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60138_PLU_20180528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78cd6198ab7a39bb39dd62eaca60b8cf
Producteur Mairie de Chamant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.5870678827448654,49.209392346359685,2.658509777525113,49.24587641629194]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60138_EP_20180528.pdf EP
60138_annexes_sanitaires_20180528.pdf Annexes sanitaires
60138_avis_PPA_20180528.pdf Avis PPA
60138_info_surf_04_20180528.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60138_informations_utiles_20180528.pdf Informations utiles
60138_liste_nuisances_acoustiques_20180528.pdf Liste nuisances acoustiques
60138_liste_sup_20180528.pdf Liste sup
60138_orientations_amenagement_18_20180528.pdf OAP 18
60138_padd_20180528.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60138_plan_nuisances_acoustiques_20180528.pdf Plan nuisances acoustiques
60138_plan_reseaux_20180528.pdf Plan reseaux
60138_plan_sup_20180528.pdf Plan sup
60138_prescription_surf_05_20180528.pdf Emplacement réservé
60138_procedure_20180528.pdf Procédure
60138_rapport_20180528.pdf Rapport
60138_reglement_20180528.pdf Règlement écrit
60138_reglement_graphique_20180528.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chamant
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chamant.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chamant.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.