18159_PLU_20220530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCAY"


Informations

Nom du document DU_18159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANCAY
Maillage 18159 NANCAY
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2024 à 08:43
Publié le 19/02/2024 à 09:01
Mis à jour le 19/02/2024 à 09:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 18159_PLU_20220530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78d040a0ab4d0e3ae318a8f1f2b26f74
Producteur Communauté de Communes Sauldre Sologne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANCAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 18159
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.0970697,47.3004746,2.2564783,47.4379552]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
18159_procedure_20220530.pdf Procédure
18159_rapport_1_20220530.pdf Partie 1
18159_rapport_2_20220530.pdf Partie 2
18159_padd_20220530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
18159_reglement_20220530.pdf Règlement écrit
18159_reglement_graphique_1_20220530.pdf Règlement graphique 1
18159_reglement_graphique_2_20220530.pdf Règlement graphique 2
18159_info_surf_99_00_1_20220530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
18159_info_surf_99_00_2_20220530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
18159_info_surf_99_00_3_20220530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.