27199_PLU_20191016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANGU"



Informations

Nom du document DU_27199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANGU
Maillage 27199 DANGU
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2021 à 16:44
Publié le 11/06/2021 à 15:49
Mis à jour le 11/06/2021 à 15:49
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27199_PLU_20191016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-78ff998817d392eeedf9a30651e7f0eb
Producteur Commune de DANGU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DANGU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27199
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2021.
Emprise [1.6580941,49.2424391,1.7115466,49.2761918]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27199_procedure_20191016.pdf Procédure
27199_rapport_20191016.pdf Rapport
27199_padd_20191016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27199_reglement_20191016.pdf Règlement écrit
27199_reglement_graphique_1_20191016.pdf Règlement graphique 1
27199_reglement_graphique_2_20191016.pdf Règlement graphique 2
27199_info_surf_14_00_1_20191016.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
27199_info_surf_14_00_2_20191016.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
27199_info_surf_38_00_20191016_cavites.pdf Info surf 38 00 20191016
27199_info_surf_99_00_20191016_captage.pdf Info surf 99 00 20191016
27199_liste_sup_20191016.pdf Liste sup
27199_plan_sup_20191016.pdf Plan sup
27199_orientations_amenagement_1_20191016.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de DANGU
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dangu@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dangu@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27199 DANGU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.