Vue détaillée du document 27588_PLU_20160205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'AUTILS"

Nom du document	DU_27588
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-D'AUTILS
Maillage	27588 SAINT-PIERRE-D'AUTILS
Source	Téléversement
Téléversé le	12/01/2021 à 19:30
Publié le	12/01/2021 à 20:42
Mis à jour le	12/01/2021 à 20:42
Statut	Publié
Version	2
Nom de l'archive	27588_PLU_20160205
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-7900c9be0c76dab66f6d05a8d2c4a9cf
Producteur	Mairie de La Chapelle-Longueville

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-D'AUTILS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/01/2021.
Emprise	[1.4057831,49.1047565,1.4581086,49.1426205]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 12/01/2021

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	27588_procedure_20160205.pdf	Procédure
	27588_rapport_20160205.pdf	Rapport
	27588_padd_20160205.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	27588_reglement_20160205.pdf	Règlement écrit
	27588_reglement_graphique_1_20160205.pdf	Règlement graphique 1
	27588_reglement_graphique_2_20160205.pdf	Règlement graphique 2
	27588_annexe_sanitaire_20160205.pdf	Annexe sanitaire
	27588_annexes_documentaires_200160205.pdf	Annexes documentaires
	27588_annexes_documentaires_A0_200160205.pdf	Annexes documentaires A0
	27588_plan_reseaux_20160205.pdf	Plan reseaux
	27588_sup_20160205.pdf	Sup
	27588_sup_A0_20160205.pdf	Sup A0
	27588_orientations_amenagement_1_20160205.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de La Chapelle-Longueville Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@lachapellelongueville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@lachapellelongueville.fr

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