51381_PLU_20120615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMORT-LUCY"


Informations

Nom du document DU_51381
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMORT-LUCY
Maillage 51381 MONTMORT-LUCY
Source Inconnue
Téléversé le 17/10/2017 à 11:03
Publié le 17/10/2017 à 14:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51381_PLU_20120615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-790c913b6cf6a802f9584a76695c9bdb
Producteur Mairie de MONTMORT-LUCY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMORT-LUCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.764230411932344,48.90460804620535,3.8813679389361946,48.96388753314832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51381_info_surf_19_1_20081205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51381_liste_servitude_20081205.pdf Liste servitude
51381_orientations_amenagement_1_20081205.pdf OAP 1
51381_padd_20081205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51381_rapport_20081205.pdf Rapport
51381_reglement_20081205.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTMORT-LUCY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemontmortlucy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemontmortlucy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.