16242_PLU_20240822
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTEUIL-EN-VALLEE"
Informations
Nom du document | DU_16242 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTEUIL-EN-VALLEE |
Maillage | 16242 NANTEUIL-EN-VALLEE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 01/10/2024 à 16:37 |
Publié le | 04/10/2024 à 15:02 |
Mis à jour le | 04/10/2024 à 15:02 |
Statut | Publié |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 16242_PLU_20240822 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-791bce0cae13698507af83db7cecb37a |
Producteur | Communauté de Communes Val de Charente |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANTEUIL-EN-VALLEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [0.2551808,45.9521871,0.3864224,46.0665522] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 2000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 04/10/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes Val de Charente
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme.gpu@ccvaldecharente.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme.gpu@ccvaldecharente.fr |
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Procédures en cours
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