86076_PLU_20231116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CISSE"


Informations

Nom du document DU_86076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CISSE
Maillage 86076 CISSE
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2023 à 09:34
Publié le 23/11/2023 à 10:34
Mis à jour le 23/11/2023 à 10:34
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 86076_PLU_20231116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-791f4f264a14ec42205991ef7e589670
Producteur Communauté de Communes du Haut Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86076
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [0.2046301,46.6238469,0.2849754,46.6733862]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86076_procedure_20231116.pdf Procédure
86076_rapport_20231116.pdf Rapport
86076_padd_20231116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86076_prescription_surf_05_00_20231116.pdf Emplacement réservé
86076_reglement_20231116.pdf Règlement écrit
86076_reglement_graphique_20231116.pdf Règlement graphique
86076_info_lin_19_01_20231116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86076_info_pct_19_02_20231116.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
86076_info_surf_04_00_20231116.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86076_info_surf_14_00_20231116.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86076_info_surf_19_01_1_20231116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
86076_info_surf_19_01_2_20231116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
86076_liste_sup_20231116.pdf Liste sup
86076_plan_sup_20231116.pdf Plan sup
86076_orientations_amenagement_1_20231116.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Haut Poitou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-hautpoitou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-hautpoitou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.