79279_PLU_20250403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LES-MELLE"


Informations

Nom du document DU_79279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-LES-MELLE
Maillage 79279 SAINT-MARTIN-LES-MELLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2025 à 09:58
Publié le 17/04/2025 à 10:18
Mis à jour le 17/04/2025 à 10:18
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 79279_PLU_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7927b1323583c14045d7de6483844caf
Producteur Communauté de Communes Mellois en Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-LES-MELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 79279
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1958891,46.1945986,-0.1516379,46.2502606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79279_procedure_20250403.pdf Procédure
79279_rapport_1_20250403.pdf Partie 1
79279_rapport_2_20250403.pdf Partie 2
79279_rapport_3_20250403.pdf Partie 3
79279_rapport_4_20250403.pdf Partie 4
79279_rapport_5_20250403.pdf Partie 5
79279_PADD_20250403.pdf PADD
79279_prescription_surf_02_02_20250403.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
79279_prescription_surf_05_00_20250403.pdf Emplacement réservé
79279_prescription_surf_19_00_20250403.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
79279_reglement_20250403.pdf Règlement écrit
79279_reglement_graphique_20250403.pdf Règlement graphique
79279_entree_ville_20250403.pdf Entree ville
79279_info_surf_38_00_20250403.pdf Secteurs d'information sur les sols
79279_liste_annexes_20250403.pdf Liste annexes
79279_plan_sup_20250403.pdf Plan sup
79279_orientations_amenagement_20250403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mellois en Poitou
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@melloisenpoitou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@melloisenpoitou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.