73307_PLU_20241104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALMEINIER"


Informations

Nom du document DU_73307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALMEINIER
Maillage 73307 VALMEINIER
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2024 à 11:05
Publié le 13/11/2024 à 11:54
Mis à jour le 13/11/2024 à 11:54
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 73307_PLU_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79441a30f8fbae02c1ad3f9a26ffe93f
Producteur Protsenko Michel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALMEINIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4537449,45.0987847,6.5638152,45.2033118]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73307_procedure_20241104.pdf Procédure
73307_rapport_1_20241104.pdf Partie 1
73307_rapport_2_20240115.pdf Partie 2
73307_rapport_3_20240115.pdf Partie 3
73307_padd_20241104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73307_prescription_surf_02_20241104.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
73307_prescription_surf_05_20241104.pdf Emplacement réservé
73307_prescription_surf_07_20241104.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
73307_reglement_20241104.pdf Règlement écrit
73307_reglement_graphique_1_20241104.pdf Règlement graphique 1
73307_reglement_graphique_2_20241104.pdf Règlement graphique 2
73307_reglement_graphique_3_20241104.pdf Règlement graphique 3
73307_info_surf_19_01_20241104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
73307_info_surf_20_00_20241104.pdf Règlement local de publicité
73307_info_surf_99_00_captages_20241104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (captages)
73307_info_surf_99_00_consommationespace_20241104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (consommationespace)
73307_info_surf_99_00_pastorale_20241104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pastorale)
73307_orientations_amenagement_20241104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Protsenko Michel
Téléphone : Aucun
Courriel : proandco.urba@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@agence-rossi.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73307 VALMEINIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.