21086_PLU_20170315

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLIGNY-LES-BEAUNE"


Informations

Nom du document DU_21086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLIGNY-LES-BEAUNE
Maillage 21086 BLIGNY-LES-BEAUNE
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 09:57
Publié le 18/11/2025 à 10:20
Mis à jour le 18/11/2025 à 10:20
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 21086_PLU_20170315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-794e4f7513d90ebcbc4ef36606a45d93
Producteur Mairie de Bligny-les-Beaune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLIGNY-LES-BEAUNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8093852,46.9657325,4.8559811,47.0038021]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21086_procedure_20170315.pdf Procédure
21086_rapport_1_20130409.pdf Partie 1
21086_rapport_2_20130409.pdf Partie 2
21086_rapport_3_20130409.pdf Partie 3
21086_padd_20130409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21086_reglement_20130409.pdf Règlement écrit
21086_reglement_graphique_1_20130409.pdf Règlement graphique 1
21086_reglement_graphique_2_20130409.pdf Règlement graphique 2
21086_info_surf_04_00_20130409.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21086_info_surf_14_00_20130409.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21086_info_surf_17_00_20130409.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21086_info_surf_99_00_20130409.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21086_liste_sup_20170315.pdf Liste sup
21086_plan_sup_20170315.pdf Plan sup
21086_orientations_amenagement_1_20130409.pdf OAP 1
21086_orientations_amenagement_2_20130409.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bligny-les-Beaune
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bligny.les.beaune@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bligny.les.beaune@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21086 BLIGNY-LES-BEAUNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.