21273_PLU_20170222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEUREY-SUR-OUCHE"


Informations

Nom du document DU_21273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEUREY-SUR-OUCHE
Maillage 21273 FLEUREY-SUR-OUCHE
Source Inconnue
Téléversé le 26/09/2017 à 11:42
Publié le 07/09/2018 à 09:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21273_PLU_20170222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79651c4d9928a38d45bd900c6878bdfe
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEUREY-SUR-OUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.814385928954715,47.268075575252794,4.9039731508967375,47.33059410761587]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21273_info_lin_19_aep_20170222.pdf Info lin 19 aep
21273_info_lin_19_eu_20170222.pdf Info lin 19 eu
21273_info_pct_19_1_20170222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21273_info_surf_02_1_20170222.pdf Info surf 02 1
21273_info_surf_14_1_20170222.pdf Info surf 14 1
21273_info_surf_14_2_20170222.pdf Info surf 14 2
21273_liste_sup_20170222.pdf Liste sup
21273_orientations_amenagement_20170222.pdf OAP
21273_padd_20170222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21273_plan_sup_20170222.pdf Plan sup
21273_rapport_20170222.pdf Rapport
21273_reglement_20170222.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefleurey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefleurey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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