81255_PLU_20200227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-RIVES"


Informations

Nom du document DU_81255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-RIVES
Maillage 81255 SAINT-JEAN-DE-RIVES
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2021 à 14:25
Publié le 22/01/2021 à 18:41
Mis à jour le 22/01/2021 à 18:41
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 81255_PLU_20200227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7969817d0cdb0118854b029539d7f771
Producteur Mairie de Saint Jean de Rives

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-RIVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/01/2021.
Emprise [1.7355493,43.7229477,1.7970016,43.7475614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81255_procedure_20200227.pdf Procédure
81255_rapport_20200227.pdf Rapport
81255_padd_20200227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81255_reglement_20200227.pdf Règlement écrit
81255_reglement_graphique_20200227.pdf Règlement graphique
81255_info_surf_04_dpu_20200227.pdf Info surf 04 dpu
81255_info_surf_19_annexe_sanitaire_20200227.pdf Info surf 19 annexe sanitaire
81255_plan_SUP_20200227.pdf Plan SUP
81255_orientations_amenagement_20200227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Jean de Rives
Téléphone : Aucun
Courriel : stjeanderives.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stjeanderives.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.