25632_PLU_20211207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VOUJEAUCOURT"



Informations

Nom du document DU_25632
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VOUJEAUCOURT
Maillage 25632 VOUJEAUCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2022 à 16:43
Publié le 28/02/2022 à 08:22
Mis à jour le 28/02/2022 à 08:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25632_PLU_20211207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79ba5e1aed71797497a18351e1686f46
Producteur Commune de Voujeaucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUJEAUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25632
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/02/2022.
Emprise [6.7507077,47.4592948,6.8252716,47.4869171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25632_procedure_20211207.pdf Procédure
25632_rapport_1_20211207.pdf Partie 1
25632_rapport_2_20211207.pdf Partie 2
25632_padd_20211207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25632_prescription_surf_05_00_20211207.pdf Emplacement réservé
25632_prescription_surf_07_00_20211207.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
25632_reglement_20211207.pdf Règlement écrit
25632_reglement_graphique_20211207.pdf Règlement graphique
25632_info_surf_04_00_20211207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25632_info_surf_14_00_20211207.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25632_info_surf_19_01_20211207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25632_info_surf_97_00_1_20211207.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
25632_info_surf_97_00_2_20211207.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
25632_liste_annexes_20211207.pdf Liste annexes
25632_liste_sup_20211207.pdf Liste sup
25632_plan_sup_20211207.pdf Plan sup
25632_orientations_amenagement_18_00_20211207.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Voujeaucourt
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.