14057_PLU_20170208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLENGREVILLE"



Informations

Nom du document DU_14057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLENGREVILLE
Maillage 14057 BELLENGREVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 25/06/2019 à 14:16
Publié le 03/07/2019 à 17:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14057_PLU_20170208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79da818006a7f675ae63736c227775e8
Producteur Mairie de Bellengreville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLENGREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.2782571609174818,49.09809395217432,-0.1896639730861946,49.14027412661496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14057_liste_annexes_20170208.pdf Liste annexes
14057_liste_sup_20170208.pdf Liste sup
14057_orientations_amenagement_1_20170208.pdf OAP 1
14057_padd_20170208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14057_plan_sup_20170208.pdf Plan sup
14057_rapport_1_20170208.pdf Partie 1
14057_reglement_20170208.pdf Règlement écrit
14057_reglement_graphique_1_20170208.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bellengreville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-bellengreville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-bellengreville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.