77086_PLU_20230915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-GAUTHIER"


Informations

Nom du document DU_77086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-GAUTHIER
Maillage 77086 LA CHAPELLE-GAUTHIER
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2023 à 12:11
Publié le 30/11/2023 à 15:08
Mis à jour le 30/11/2023 à 15:08
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77086_PLU_20230915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-79ea0d660eaae6e01b1c164dcdb37ee9
Producteur Commune de La Chapelle-Gauthier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-GAUTHIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.788725,48.5059489,2.9133165,48.5611507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77086_procedure_20230915.pdf Procédure
77086_rapport_1_20230915.pdf Partie 1
77086_rapport_2_20230915.pdf Partie 2
77086_padd_20230915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77086_reglement_20230915.pdf Règlement écrit
77086_reglement_graphique_1_20230915.pdf Règlement graphique 1
77086_reglement_graphique_2_20230915.pdf Règlement graphique 2
77086_reglement_graphique_3_20230915.pdf Règlement graphique 3
77086_info_surf_04_00_20230915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77086_info_surf_14_00_20230915.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77086_info_surf_19_01_20230915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77086_info_surf_99_00_1_20230915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77086_liste_annexes_20230915.pdf Liste annexes
77086_liste_sup_20230915.pdf Liste sup
77086_plan_sup_20230915.pdf Plan sup
77086_orientations_amenagement_1_20230915.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Chapelle-Gauthier
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@la-chapelle-gauthier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@la-chapelle-gauthier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.