25502_PLU_20260618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSET-FLUANS"



Informations

Nom du document DU_25502
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSET-FLUANS
Maillage 25502 ROSET-FLUANS
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2026 à 10:12
Publié le 19/06/2026 à 10:52
Mis à jour le 19/06/2026 à 10:52
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 25502_PLU_20260618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-79fbfb6cea3eaca60f0391ee3981c6e9
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSET-FLUANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25502
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8088186,47.1320916,5.8552844,47.1688868]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25502_procedure_20260618.pdf Procédure
25502_rapport_20260618.pdf Rapport
25502_padd_20260618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25502_reglement_20260618.pdf Règlement écrit
25502_reglement_graphique_1_20260618.pdf Règlement graphique 1
25502_reglement_graphique_2_20260618.pdf Règlement graphique 2
25502_reglement_graphique_3_20260618.pdf Règlement graphique 3
25502_PPRI_20260618.pdf PPRI
25502_RLPI_info_20_20260618.pdf RLPI info 20
25502_annexes_graphique_20260618.pdf Annexes graphique
25502_dechets_20260618.pdf Dechets
25502_dpu_20260618.pdf Dpu
25502_info_surf_08_00_20260618.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25502_reseau_eau_potable_20260618.pdf Reseau eau potable
25502_sup_graphique_20260618.pdf Sup graphique
25502_taxe_amenagement_20260618.pdf Taxe amenagement
25502_zonage_assainissement_20260618.pdf Zonage assainissement
25502_orientations_amenagement_20231115.pdf OAP
25502_orientations_amenagement_20260618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.