72012_CC_20090910

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ASSE-LE-RIBOUL"


Informations

Nom du document DU_72012
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ASSE-LE-RIBOUL
Maillage 72012 ASSE-LE-RIBOUL
Source Inconnue
Téléversé le 16/05/2017 à 10:14
Publié le 16/05/2017 à 10:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 72012_CC_20090910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a02d7d66facd7d7d2f4700064c96f3b
Producteur Mairie Assé-le-Riboul

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASSE-LE-RIBOUL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0446330597333741,48.177056907978596,0.1219539180474902,48.22702493435606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72012_info_lin_19_1_20090910.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72012_info_lin_24_1_20090910.pdf Info lin 24 1
72012_info_lin_24_2_20090910.pdf Info lin 24 2
72012_info_surf_02_1_20090910.pdf Info surf 02 1
72012_info_surf_02_2_20090910.pdf Info surf 02 2
72012_info_surf_04_1_20090910.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72012_info_surf_16_1_20090910.pdf Info surf 16 1
72012_info_surf_26_1_20090910.pdf Info surf 26 1
72012_info_surf_26_2_20090910.pdf Info surf 26 2
72012_info_surf_99_1_20090910.pdf autre relevant de la loi littoral
72012_info_surf_99_2_20090910.pdf autre relevant de la loi montagne
72012_rapport_20090910.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Assé-le-Riboul
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-asse-le-riboul@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-asse-le-riboul@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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