51580_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREPAIL"


Informations

Nom du document DU_51580
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREPAIL
Maillage 51580 TREPAIL
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2025 à 09:11
Publié le 03/04/2025 à 09:30
Mis à jour le 03/04/2025 à 09:30
Statut
Version 5
Nom de l'archive 51580_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a1d46ca4f70e23edd56e42af2c8a8de
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREPAIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51580
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.154031,49.0904265,4.2090611,49.1269766]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51580_procedure_20231212.pdf Procédure
51580_rapport_1_20231212.pdf Partie 1
51580_rapport_2_20231212.pdf Partie 2
51580_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51580_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51580_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51580_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51580-annexes_et_servitudes_20231212.pdf Et servitudes
51580-plan_servitudes_1_20231212.pdf Servitudes 1
51580-plan_servitudes_2_20231212.pdf Servitudes 2
51580_plan_assainissement_20231212.pdf Plan assainissement
51580_plan_eau_potable_20231212.pdf Plan eau potable
51580_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.