54382_PLU_20241028

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONT-SAINT-MARTIN"


Informations

Nom du document DU_54382
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONT-SAINT-MARTIN
Maillage 54382 MONT-SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2024 à 17:11
Publié le 18/11/2024 à 09:25
Mis à jour le 18/11/2024 à 09:25
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 54382_PLU_20241028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a2c382c263a7333111d0f8b92f9df69
Producteur Mairie de Mont-Saint-Martin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONT-SAINT-MARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54382
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7522593,49.5265137,5.821271,49.5686441]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/11/2024
Date de publication : 14/11/2024
Date de révision : 18/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54382_procedure_20241028.pdf Procédure
54382_rapport_20241028.pdf Rapport
54382_padd_20241028.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54382_prescription_pct_07_20241028.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54382_prescription_surf_02_01_20241028.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54382_prescription_surf_02_02_20241028.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54382_prescription_surf_05_20241028.pdf Emplacement réservé
54382_reglement_20241028.pdf Règlement écrit
54382_reglement_graphique_20241028.pdf Règlement graphique
54382_info_lin_19_aep_20241028.pdf Info lin 19 aep
54382_info_lin_19_eu_202401028.pdf Info lin 19 eu
54382_info_surf_02_20241028.pdf Zone d'aménagement concerté
54382_info_surf_04_20241028.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54382_info_surf_14_20241028.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
54382_liste_sup_20241028.pdf Liste sup
54382_plan_sup_20241028.pdf Plan sup
54382_orientations_amenagement_20241028.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mont-Saint-Martin
Téléphone : 03 82 25 23 70
Courriel : accueil@mairie-montsaintmartin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 82 25 23 89
Courriel : jpiquet@mairie-montsaintmartin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.