16292_PLU_20260811

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUFFEC"



Informations

Nom du document DU_16292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUFFEC
Maillage 16292 RUFFEC
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2026 à 12:36
Publié le 21/09/2026 à 13:30
Mis à jour le 21/09/2026 à 13:30
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 16292_PLU_20260811
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7a419e465f8ae58550582fc1cc799b72
Producteur Commune de Ruffec
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUFFEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 16292
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.1715889,46.0093214,0.2263342,46.0674213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
16292_procedure_20260811.pdf Procédure
16292_rapport_1_20221024.pdf Partie 1
16292_rapport_2_20260811.pdf Partie 2
16292_rapport_3_20221024.pdf Partie 3
16292_rapport_4_20240118.pdf Partie 4
16292_rapport_5_20250729.pdf Partie 5
16292_rapport_6_20260811.pdf Partie 6
16292_padd_20221024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16292_reglement_20260811.pdf Règlement écrit
16292_reglement_graphique_1_20260811.pdf Règlement graphique 1
16292_reglement_graphique_2_20221024.pdf Règlement graphique 2
16000_info_i_surf_14_05_20150716.pdf Info i surf 14 05
16292_bruit_20221024.pdf Bruit
16292_liste_annexes_20240822.pdf Liste annexes
16292_liste_sup_20240822.pdf Liste sup
16292_plan_sup_20240822.pdf Plan sup
16292_reseau_eau_potable_20221024.pdf Reseau eau potable
16292_schema_des_systemes_elimination_des_dechets_20221024.pdf Schema des systemes elimination des dechets
16292_zonage_assainissement_EP_20221024.pdf Zonage assainissement EP
16292_zonage_assainissement_EU_1_20221024.pdf Zonage assainissement EU 1
16292_zonage_assainissement_EU_2_20221024.pdf Zonage assainissement EU 2
16292_zonage_assainissement_EU_3_20221024.pdf Zonage assainissement EU 3
16292_zonage_assainissement_EU_4_20221024.pdf Zonage assainissement EU 4
16292_orientations_amenagement_20260811.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ruffec
Téléphone : Aucun
Courriel : audrey.pain@mairie-ruffec16.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Ruffec
Téléphone : Aucun
Courriel : audrey.pain@mairie-ruffec16.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.