14637_PLU_20120903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-DU-MESNIL-OGER"



Informations

Nom du document DU_14637
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-DU-MESNIL-OGER
Maillage 14637 SAINT-OUEN-DU-MESNIL-OGER
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2021 à 11:39
Publié le 19/01/2021 à 10:19
Mis à jour le 19/01/2021 à 10:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 14637_PLU_20120903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a536c16bec71da0018d3e19c6e723b0
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-OUEN-DU-MESNIL-OGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/01/2021.
Emprise [-0.1397815,49.1426215,-0.0974691,49.178874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14637_procedure_20120903.pdf Procédure
14637_rapport_20120903.pdf Rapport
14637_padd_20120903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14637_prescription_surf_05_1_20120903.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14637_reglement_20120903.pdf Règlement écrit
14637_reglement_graphique_20120903.pdf Règlement graphique
14637_annexes_sanitaires_20120903.pdf Annexes sanitaires
14637_graphique_sup_20120903.pdf Graphique sup
14637_info_lin_19_aep_20120903.pdf Info lin 19 aep
14637_info_lin_19_ep_20120903.pdf Info lin 19 ep
14637_liste_sup_20120903.pdf Liste sup
14637_orientations_amenagement_20120903.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@epf-normandie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.