89030_CC_20190909

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BAZARNES"



Informations

Nom du document DU_89030
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BAZARNES
Maillage 89030 BAZARNES
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2020 à 15:31
Publié le 17/09/2020 à 17:39
Mis à jour le 17/09/2020 à 17:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89030_CC_20190909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a65bcde31429df87e556fbce0a6f51d
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZARNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/09/2020.
Emprise [3.5977934,47.636189,3.6879396,47.6900276]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89030_procedure_20190909.pdf Procédure
89030_rapport_1_20190909.pdf Partie 1
89030_info_surf_99_00_1_20190909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
89030_info_surf_99_00_2_20190909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
89030_info_surf_99_00_3_20190909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
89030_info_surf_99_00_4_20190909.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
89030_liste_annexes_20190909.pdf Liste annexes
89030_liste_sup_20190909.pdf Liste sup
89030_plan_sup_20190909.pdf Plan sup
89030_sectorisation_graphique_20190909.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.ramel@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.