19120_PLU_20250718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUIGNAC"


Informations

Nom du document DU_19120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUIGNAC
Maillage 19120 LOUIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 15:50
Publié le 25/07/2025 à 16:17
Mis à jour le 25/07/2025 à 16:17
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 19120_PLU_20250718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a6666337228f0b5370b4a2aba6efe9b
Producteur Mairie de Louignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2276293,45.1883723,1.3112447,45.2431822]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19120_procedure_20250718.pdf Procédure
19120_rapport_1_20220603.pdf Partie 1
19120_rapport_2_20220603.pdf Partie 2
19120_rapport_3_20220603.pdf Partie 3
19120_rapport_4_20250718.pdf Partie 4
19120_padd_20220603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19120_prescription_pct_07_01_20220603.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19120_prescription_pct_16_01_20250718.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
19120_reglement_20250718.pdf Règlement écrit
19120_reglement_graphique_0_20250718.pdf Tableau d’assemblage
19120_info_txt_17_00_20210603.pdf Info txt 17 00
19120_info_txt_19_01_1_20220603.pdf Info txt 19 01 1
19120_info_txt_19_01_2_20220603.pdf Info txt 19 01 2
19120_info_txt_19_01_ep_20220603.pdf Info txt 19 01 ep
19120_info_txt_19_02_20220603.pdf Info txt 19 02
19120_liste_pieces_20220603.pdf Liste pieces
19120_orientations_amenagement_20220603.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Louignac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-louignac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-louignac@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19120 LOUIGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.