30193_PLU_20210928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PARIGNARGUES"


Informations

Nom du document DU_30193
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PARIGNARGUES
Maillage 30193 PARIGNARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2022 à 08:38
Publié le 04/03/2022 à 11:34
Mis à jour le 04/03/2022 à 11:34
Statut
Version 4
Nom de l'archive 30193_PLU_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a7d06469193603a313ecedd5ff30058
Producteur Mairie de Parignargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARIGNARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/03/2022.
Emprise [4.1864538,43.84896,4.2395212,43.8872107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30193_rapport_20182012.pdf Rapport
30193_PADD_20182012.pdf PADD
30193_reglement_20182012.pdf Règlement écrit
30193_annexes_20182012.pdf Annexes
30193_annexes_sanitaires_20182012.pdf Annexes sanitaires
30193_servitudes_utilite_publique_20182012.pdf Servitudes utilite publique
30193_servitudes_utilite_publique_plan_20182012.pdf Servitudes utilite publique plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Parignargues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.parignargues@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.parignargues@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30193 PARIGNARGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.