69048_PLU_20250127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSAGNY"


Informations

Nom du document DU_69048
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSAGNY
Maillage 69048 CHASSAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2025 à 10:38
Publié le 02/04/2025 à 11:27
Mis à jour le 02/04/2025 à 11:27
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 69048_PLU_20250127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a81c6a3b4abac4dd2291fda96bd6cb6
Producteur COPAMO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASSAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69048
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7014969,45.5899208,4.7591042,45.6218204]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69048_procedure_20250127.pdf Procédure
69048_rapport_1_20250127.pdf Partie 1
69048_rapport_2_20250127.pdf Partie 2
69048_rapport_3_20250127.pdf Partie 3
69048_rapport_4_20250127.pdf Partie 4
69048_padd_20250127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69048_prescription_surf_02_1_20250127.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69048_prescription_surf_02_2_20250127.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69048_prescription_surf_02_3_20250127.pdf Prescription surf 02 3
69048_prescription_surf_05_1_20250127.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69048_prescription_surf_07_1_20250127.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69048_reglement_20250127.pdf Règlement écrit
69048_reglement_graphique_20250127.pdf Règlement graphique
69048_info_surf_04_1_20250127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69048_info_surf_14_1_20250127.pdf Info surf 14 1
69048_info_surf_19_1_20250127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69048_info_surf_25_1_20250127.pdf Info surf 25 1
69048_liste_sup_20250127.pdf Liste sup
69048_plan_sup_20250127.pdf Plan sup
69048_orientations_amenagement_1_20250127.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COPAMO
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@cc-paysmornantais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communication@cc-paysmornantais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.