17444_PLU_20230201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THENAC"


Informations

Nom du document DU_17444
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THENAC
Maillage 17444 THENAC
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2023 à 11:16
Publié le 26/04/2023 à 11:41
Mis à jour le 26/04/2023 à 11:41
Statut
Version 9
Nom de l'archive 17444_PLU_20230201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a971c5209ac7bc7202d3ce7542a1ccf
Producteur Communauté d'agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17444
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6919421,45.646222,-0.6166301,45.7135591]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17444_procedure_20230201.pdf Procédure
17444_rapport_20230201.pdf Rapport
17444_padd_20230201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17444_PRESCRIPTION_LIN_07_1_20230201.pdf PRESCRIPTION LIN 07 1
17444_PRESCRIPTION_PCT_07_1_20230201.pdf PRESCRIPTION PCT 07 1
17444_PRESCRIPTION_SURF_07_1_20230201.pdf PRESCRIPTION SURF 07 1
17444_reglement_20230201.pdf Règlement écrit
17444_reglement_graphique_20230201.pdf Règlement graphique
17444_INFO_SURF_14_1_20230201.pdf INFO SURF 14 1
17444_INFO_SURF_16_1_20230201.pdf INFO SURF 16 1
17444_INFO_SURF_19_1_20230201.pdf INFO SURF 19 1
17444_ZAS_20230201.pdf ZAS
17444_info_lin_19_01_20230201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17444_info_surf_12_00_20230201.pdf Périmètre de sursis à statuer
17444_liste_SUP_20230201.pdf Liste SUP
17444_plan_SUP_20230201.pdf Plan SUP
17444_orientations_amenagement_18_00_20230201.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Saintes
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.