01249_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRIBEL"


Informations

Nom du document DU_01249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRIBEL
Maillage 01249 MIRIBEL
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2024 à 12:01
Publié le 05/09/2024 à 13:02
Mis à jour le 05/09/2024 à 13:02
Statut
Version 5
Nom de l'archive 01249_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7a97f500c827981e243e9740c6332815
Producteur DDT de l'Ain Unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRIBEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01249
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9007566,45.8054398,4.9811562,45.8833226]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01249_procedure_20240627.pdf Procédure
01249_rapport_20240627.pdf Rapport
01249_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01249_prescription_surf_20240627.pdf Prescription surf
01249_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
01249_reglement_graphique_20240627.pdf Règlement graphique
01249_cahier_prescriptions_couleurs_materiaux_20230227.pdf Cahier prescriptions couleurs materiaux
01249_liste_annexes_20230227.pdf Liste annexes
01249_liste_lotissements_20230227.pdf Liste lotissements
01249_perimetre_sauvegarde_commerce_artisanat_proximite_20230227.pdf Perimetre sauvegarde commerce artisanat proximite
01249_plan_pprn_20060713.pdf Plan pprn
01249_plan_reseau_aep_1_20080829.pdf Plan reseau aep 1
01249_plan_reseau_aep_2_20080829.pdf Plan reseau aep 2
01249_plan_sup_20070703.pdf Plan sup
01249_rapport_pprn_20060713.pdf Rapport pprn
01249_reglement_pprn_20060713.pdf Reglement pprn
01249_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.