52125_PLU_20140320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMARANDES-CHOIGNES"


Informations

Nom du document DU_52125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMARANDES-CHOIGNES
Maillage 52125 CHAMARANDES-CHOIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 10:44
Mis à jour le 08/10/2026 à 14:10
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 52125_PLU_20140320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7a9d359c56b2dfee6448384e3fc1771e
Producteur Mairie Chamarandes-Choignes
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.